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Le directeur de la publication est Alain Monteux.

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Article 2 – Accès au Site

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Toute utilisation du Site implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation.

La Société peut modifier à tout moment les conditions générales d’utilisation. Il vous incombe de consulter régulièrement le présent document sur le Site pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour, qui prennent effet dès leur publication sur le Site.

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Article 3 – Propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle afférents aux éléments figurant sur le Site (notamment et sans limitation les marques, dessins, modèles, logos, textes, images, éléments audio et vidéo) sont la propriété de la Société ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation ou exploitation de ces éléments, par quelque moyen que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de la Société ou de ses partenaires vous expose à des poursuites judiciaires.

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Article 4 – Liens hypertextes

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Article 5 – Responsabilité

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Article 6 – Conditions d’utilisation du Site

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Le Site ne peut être utilisé qu’à des fins licites. A ce titre, il est en particulier interdit d’utiliser le Site :

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•   d’une manière qui soit illicite ou frauduleuse, ou qui ait des conséquences illicites ou frauduleuses ;

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•   de nature à inciter à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité.

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Article 7 – Cookies  

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Article 9 – Loi applicable

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